Aperçu des mesures d’APA

Aperçu de la mise en œuvre des mesures d’accès aux ressources génétiques et de partage des avantages (APA) à l’échelle nationale et régionale. Produit par le Centre de droit international de développement durable avec la collaboration du ministère des Relations internationales et du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs.

Édition 2007, document de 86 pages (PDF)
[English, 700 Ko]
 

Manuel de vulgarisation

Document portant sur les principaux enjeux de l’accès aux ressources génétiques, et du partage des avantages résultant de leur utilisation.  Produit par l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie avec la collaboration du ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs et du ministère des Relations internationales.

Version intégrale (PDF)
Édition 2007, document de 86 pages

[Français, 2,83 Mo]

 Dépliant

Outil d’information et de sensibilisation à l’intention des décideurs et des utilisateurs de ressources génétiques. Produit par le ministère des Relations internationales et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, avec la collaboration de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie et le Centre de droit international de développement durable.

Version intégrale (PDF)
Édition 2008, dépliant de 2 pages

Portrait de l’usage des ressources génétiques au Québec

Ce rapport présente les résultats et l’analyse d’un sondage réalisé auprès des utilisateurs de ressources génétiques au Québec.

 Le sondage concernait les sources et les modes d’obtention des ressources génétiques, l’ampleur de l’utilisation de celles-ci et les enjeux liés, d'une part, à la Convention sur la diversité biologique et, d'autre part, à l’accès aux ressources génétiques et au partage des avantages découlant de leur utilisation.

Version intégrale (PDF)
Édition 2008, document de 67 pages

[Français, 1,9 Mo]

Présentation Power Point

Mise en œuvre de l’accès aux ressources génétiques et du partage des avantages résultant de leur utilisation à l’échelle nationale. Produite par le ministère des Relations internationales et le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs, avec la collaboration de l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie et le Centre de droit international de développement durable.

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